Archives des Juridique

16 décembre 2021

Chronique juridique : le statut juridique des NFT

Les NFT intriguent ou occupent, depuis quelques mois tous les esprits du milieu de la culture. Et sont déjà au cœur d’un procès entre Quentin Tarantino et Miramax, soulevant de multiples...

Audiovisuel Cinéma Institutionnel+1

Juridique

15 décembre 2021

Chronique juridique : Les nouvelles censures dans l’audiovisuel

Historiquement, la censure était une prérogative laissée aux institutions et au législateur. Mais le développement des réseaux sociaux et des moyens de communication a amplifié les...

Accès Libre+2

Entreprises Juridique

3 décembre 2021

Chronique juridique : Eric Zemmour, les œuvres en self-service

Eric Zemmour a officialisé sa candidature à l’élection présidentielle mardi 30 novembre 2021, dans une vidéo d'une dizaine de minutes diffusée sur...

Entreprises Juridique

25 novembre 2021

Chronique juridique : L’œuvre audiovisuelle et les conséquences du statut d’œuvre de collaboration

L’œuvre audiovisuelle (film, série, documentaire ou autre type de programme) est, en droit, une « œuvre de collaboration », ce qui entraîne des conséquences juridiques importantes pour les...

Audiovisuel Cinéma Institutionnel+1

Juridique

17 novembre 2021

Adaptation des oeuvres littéraires : pratiques contractuelles

Le paysage de l’offre audiovisuelle est, en grande majorité marqué par les adaptations, sur le grand écran, d’œuvres littéraires ou par la scénarisation du destin d’une personne célèbre...

"Le Dialogue des carmélites", de Philippe Agostini et Raymond Leopold Bruckberger (1960)

Institutionnel+1

Juridique

21 octobre 2021

La législation sur les services numériques (DSA) décryptée

L’Observatoire européen de l’audiovisuel publie un nouveau rapport Iris...

Audiovisuel Cinéma Institutionnel+1

Juridique

14 octobre 2021

Les Monteurs associés montent au créneau pour les salaires

L’organisation souhaite une revalorisation de la grille des salaires de la convention...

Audiovisuel Cinéma Institutionnel Production+1

Juridique

12 octobre 2021

Les clauses-types auteurs-producteurs sont signées

Cet accord assure le respect du droit d’auteur dans les contrats entre auteurs et...

Accès Libre Cinéma Exploitation Institutionnel+1

Juridique

30 septembre 2021

Un passe sanitaire jusqu’à l’été prochain ?

Le gouvernement entend légiférer pour se laisser la possibilité de recourir au passe sanitaire jusqu’à l’été...

Chiffres Cinéma Distribution Exploitation Institutionnel+2

Finance Juridique

22 septembre 2021

Roselyne Bachelot annonce 34M€ d’aides supplémentaires pour le cinéma

La ministre de la Culture a présenté au Congrès de la FNCF le nouveau soutien visant à compenser les pertes liées au passe sanitaire....

Accès Libre Chiffres Cinéma Distribution Exploitation Institutionnel Production+2

Entreprises Juridique

31 août 2021

Le gouvernement annonce des aides sectorielles pour le cinéma

Il faudra attendre encore pour en connaître les montants et les...

Cinéma Exploitation Institutionnel+2

Finance Juridique

30 août 2021

Roselyne Bachelot reconnait les conséquences du pass sanitaire

La ministre de la Culture a parlé de la chute de la fréquentation en salles et abordé les nouvelles aides sectorielles....

Cinéma International+2

Entreprises Juridique

10 août 2021

Chronique juridique : L'exception culturelle franco-américaine

L’industrie cinématographique « Monde » souffre d’un étonnant paradoxe : alors que la France est le pays qui compte encore aujourd’hui le plus grand nombre de traités bilatéraux en...