Juridique Archives - Page 3 sur 9

6 octobre 2023

Adapter un jeu-vidéo : le nouveau de terrain de jeu des producteurs

Régulièrement dans Ecran Total le cabinets d’avocats d’affaires Spring Legal livrera ses conseils juridiques concernant le cinéma et l’audiovisuel. Aujourd’hui le cas des jeux vidéo,...

Audiovisuel+3

Institutionnel Juridique Plateformes

12 juillet 2023

L’Acces dépose un recours devant le Conseil d’Etat contre l’Arcom

Après les reproches à l'Arcom sur retard pris dans le conventionnement des chaînes du câble et du satellite, l'Acces annonce un recours contre l'Arcom devant le conseil...

Audiovisuel+3

Institutionnel Juridique Plateformes

31 mai 2023

C8 à nouveau sanctionnée par l'Arcom pour « TPMP »

L'Arcom prononce une nouvelle amende de 300 000 euros à l'encontre de...

Chiffres+1

Juridique

20 mai 2023

Les Trésors des Catalogues

D’où vient une histoire ? Quelle est sa source ? Y-a-t-il une ou plusieurs versions d’un même récit ? Peut-on raconter plusieurs fois la même chose mais d’une façon différente ? De...

Entreprises Juridique

13 avril 2023

Chronique juridique : Mais en fait, je suis assuré(e) pour ça ?

Les industries créatives, et en particulier la production cinématographique et audiovisuelle, doivent faire face à une multitude de risques, toujours plus sophistiqués, et ce à tous niveaux de...

Audiovisuel+1

Juridique

9 février 2023

C8 à nouveau sanctionnée par l’Arcom pour « Touche pas à mon poste »

L’Arcom condamne C8 à une amende de 3,5 M€ pour des propos tenus dans l'émission TPMP du 10 novembre 2022. Le groupe Canal+ dénonce les propos de la ministre Rima Abdul Malak sur la...

Accès Libre+2

Entreprises Juridique

25 novembre 2022

Chronique juridique : La qualité d’auteur d’une œuvre audiovisuelle

Si nous avions déjà connaissance de la rigueur dont peut parfois faire preuve la jurisprudence, il est un point sur lequel il semblerait intéressant de s’attarder. En effet, cette fermeté...

Accès Libre+3

Audiovisuel Juridique Plateformes

20 octobre 2022

La cour d'appel donne, à son tour, raison à Canal+ face à TF1

Après le tribunal de commerce, la cour d'appel a cette fois-ci estimé que Canal n'avait pas à reprendre la diffusion des chaînes...

Entreprises Juridique

6 octobre 2022

Chronique juridique : Le Droit de critique

Au cinéma, la critique est monnaie courante. Cette pratique aujourd’hui communément admise ne l’a pourtant pas toujours été, le droit de critique ayant pendant longtemps été remis en cause,...

Entreprises Juridique

1 septembre 2022

Chronique juridique : Le plagiat… ou source d'inspiration?

C’est bien connu : la beauté du cinéma doit beaucoup aux autres formes d’art, comme la littérature, la musique, ou encore la photographie. En outre, nombre de cinéastes trouvent leur source...

Economie blockchain+2

Entreprises Juridique

26 août 2022

Chronique juridique : NFT, l’instinct de propriété

Il y a dans l’œuvre magistrale de Terrence Malick, “La Ligne Rouge”, une séquence lumineuse où le sergent chef Edward Welsh, interprété par Sean Penn, essaye de venir en aide à un soldat...