Après la vague des NFT, voici celle du métavers, présenté comme un nouveau monde, à défaut d’être pour l’heure un nouvel Eldorado ! Il est donc plus que nécessaire, pour les...
Grâce à cet accord, les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront continuer à visionner et partager librement les œuvres audiovisuelles du répertoire de la Scam sur les...
Les héros de séries, BD, vidéos et autres mangas sont très souvent protégés par la loi. Mais le public (les fans en particulier) peut-il s’approprier les personnages dans le cadre de ce...
Que serait Le professionnel sans Chi Mai ? Kill Bill sans The Lonely Sheperd ? Que serait James Bond sans ses quatres notes simples mais immédiatement reconnaissables ? Que cela soit conscient ou...
La Cour d'appel de Versailles a donné raison à beIN Sports dans le litige qui l'oppose à la chaîne cryptée. Cette dernière cherchait à se défaire de son contrat de sous-licence pour deux...
Le paysage de l’offre audiovisuelle est, en grande majorité marqué par les adaptations, sur le grand écran, d’œuvres littéraires ou par la scénarisation du destin d’une personne célèbre...
“Ce film est inspiré de faits réels” : rien ne paraît plus clair que cette mention connue de tous que l’on retrouve souvent en début de films de fictions réalistes et autres films...
La multiplication des tournages en France destinés aux plateformes a fait apparaître ce nouveau métier imposé par les assureurs anglo-saxons. Ces derniers exigent en effet le recrutement d'un...
Les producteur et diffuseurs sont à la fois les victimes et les bénéficiaires de certains des entorses droit d’auteur légalement prévues par le Code de la Propriété intellectuelle et dont le...
Si l'Autorité ne s'oppose pas à la demande d'une régulation au préalable du marché de gros amont des services de diffusion de la TNT, elle émet des réserves sur les allègements de régulation...
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