Droits d'auteur

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  • Accès Libre+2
    EntreprisesJuridique
    3 décembre 2021

    Chronique juridique : Eric Zemmour, les œuvres en self-service

    Eric Zemmour a officialisé sa candidature à l’élection présidentielle mardi 30 novembre 2021, dans une vidéo d'une dizaine de minutes diffusée sur...

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  • Accès LibreInstitutionnel
    29 octobre 2021

    La SACD adresse un courrier à Emmanuel Macron

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  • CinémaInstitutionnelPlateformesProduction+1
    Juridique
    23 juin 2021

    La SRF fait le point sur la chronologie

    La Société des réalisateurs de films a tenu une table ronde pour expliquer les dangers encourus par les cinéastes avec l’arrivée des plateformes dans le système français....

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  • AudiovisuelCinéma
    4 août 2020

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    L’Observatoire européen de l’audiovisuel publie son nouveau rapport sur l’octroi de licences de droits d’auteur pour le cinéma, la télévision et la...

  • Audiovisuel
    30 juin 2020

    Le Sénat se penche sur l’avenir de la loi sur l’audiovisuel

    La commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat entendra Franck Riester le mercredi 1ᵉʳ juillet à 8...

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    Actualités
    16 juin 2020

    La Scam dévoile une enquête sur la traduction audiovisuelle

    Le travail des traductrices et traducteurs audioviosuels, et les conditions dans lesquelles il s’effectue, restent peu connus selon la...

  • AudiovisuelCinéma
    26 mai 2020

    La Sénat prône une transposition urgente des directives SMA et droits d’auteur

    La commission de la Culture du Sénat a créé des groupes de travail pour suivre les conséquences de la crise sur les industries culturelles et les...

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    12 mai 2020

    La SACD veut un accompagnement financier de long terme pour les auteurs

    Après l’intervention sur la culture d'Emmanuel Macron, la SACD s’interroge sur les perspectives et les ambitions pour la politique culturelle...

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