Le groupe TF1 et la Scam scellent un nouvel accord

Le groupe TF1 et la Scam (Société civile des auteurs multimédia) ont paraphé, lundi 22 novembre, un nouvel accord. Il pérennise l’exploitation des œuvres du répertoire de la Scam sur les services linéaires et non linéaires du groupe TF1, pour une durée initiale de cinq ans à compter du 1ᵉʳ janvier 2021. Avec l’objectif d’accompagner la transformation du marché des médias audiovisuels vers le numérique, les deux entités ont souhaité conclure un « nouvel accord global et équilibré », qui vient redéfinir et moderniser les conditions d’utilisation du répertoire de la Scam par le groupe TF1.
Cet accord a donc pour ambition de pérenniser l’exploitation du répertoire de la Scam sur l’ensemble des chaînes et services associés du groupe dirigé par Gilles Pélisson, pour la période 2021 à 2025, tout en garantissant une juste rémunération aux autrices et auteurs membres de la Scam (documentaristes de télévision, radio et web ; journalistes ; vidéastes ; écrivains ; traducteurs ; photographes, dessinateurs…).
La Scam et le groupe TF1 s’associent dans une logique partenariale qui vise à « mieux intégrer dans leurs modèles respectifs l’évolution des usages et les nouveaux modes de monétisation (digital, télé segmentée…) ».
Pour Ara Aprikian, directeur général adjoint Contenus du groupe TF1 : « Ce nouvel accord avec l’une des sociétés de gestion des droits d’auteur majeure du paysage audiovisuel français, nous permet d’affirmer une nouvelle fois notre attachement au secteur de la création et aux auteurs, grâce auxquels nous sommes en mesure de proposer des programmes toujours plus qualitatifs sur nos antennes. » Hervé Rony, directeur général de la Scam ajoute : « Par la signature de ce nouvel accord, la Scam marque sa volonté de consolider dans le temps sa relation avec le groupe TF1, acteur clef de l’audiovisuel français. C’est un gage de confiance pour l’avenir de notre partenariat, dans un contexte de forte évolution du marché.. »
Le groupe de Gilles Pélisson signe aussi un nouvel accord avec l’Adagp
L’Adagp (société des Auteurs dans les arts graphiques et plastiques) et le groupe TF1 ont, de même, conclu un nouvel accord relatif à l’utilisation des œuvres du répertoire de l’Adagp par les services du groupe TF1. Cet accord entrera en vigueur de manière rétroactive au 1ᵉʳ janvier 2021. Le groupe TF1 et l’Adagp ont souhaité « redéfinir et moderniser, ensemble, les conditions d’utilisation du répertoire de l’Adagp par les services du groupe ». Ils ont ainsi établi un nouvel accord pour la période 2021 à 2025, avec l’ambition de pérenniser l’exploitation des œuvres du répertoire de l’Adagp sur les services linéaires et non linéaires du groupe, parmi lesquelles : peinture, sculpture, photographie, design, arts urbains, graphisme, illustration, architecture, etc.
L’Adagp salue cette concrétisation « qui assure, comme le veut sa mission, d’une part la diffusion des arts visuels sur l’ensemble des chaînes et services du groupe TF1 et d’autre part la rémunération due aux créateurs des œuvres ». De son côté, le groupe TF1 témoigne à travers cet accord, « son attachement à la culture et à la création française, ainsi que son soutien à tous les artistes qui la représentent ».